23 avenue de la Concorde
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
Île-de-France
Tél : 06 98 08 95 40
Informations légales et règles de confidentialité
Vous êtes connecté au site www.etoile-renovation75.fr de la société
L'ÉTOILE RÉNOVATION TCE, Entreprise générale à PARIS-9E-ARRONDISSEMENT.
La connection à www.etoile-renovation75.fr est sécurisée avec votre navigateur via un certificat SSL.
Coordonnées de l'entité propriétaire du site Internet
L'ÉTOILE RÉNOVATION TCE
23 avenue de la Concorde
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
Tél : 0698089540
Entreprise individuelle
Siret : 89851431000017
L'ÉTOILE RÉNOVATION TCE est référencé sur MeilleurArtisan.com dans la catégorie Entreprise générale PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
Directeur de la publication et Responsable de la publication
HAMZA RAJA
Conception, réalisation et hébergement
MeilleurArtisan.com
22 rue Carnot
05000 GAP - FRANCE
Confidentialité et protection des données personnelles collectées
Nature des informations personnelles collectées auprès de l'utilisateur
Dans le cadre de ses services (Dépôt d'une demande de service, Dépôt d'un avis, Dépôt d'une question, Commande), L'ÉTOILE RÉNOVATION TCE est amené à collecter des informations personnelles auprès des utilisateurs : Nom, prénom, adresse, téléphone et adresse Email
Utilisation de ces informations par la société
Ces informations sont collectées car elles sont indispensables pour rendre le meilleur service à l'utilisateur. Elles sont collectées uniquement à ce titre.
Mode de transfert des données à des entreprises tierces
En aucun cas, ces données personnelles peuvent être transférées à des entreprises tierces
Procédure mise en place pour modifier ou supprimer ces informations personnelles ou les désactiver
Le fichier du présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n°1230905. A ce titre, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à L'ÉTOILE RÉNOVATION TCE 23 avenue de la Concorde 75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
Si vous ne souhaitez pas activer le cookies, il vous suffit de paramétrer votre navigateur internet.
Limitation de la responsabilité
L'ÉTOILE RÉNOVATION TCE a rédigé le contenu de ce site avec soin et technicité et s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. L'ÉTOILE RÉNOVATION TCE ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable y compris pour les partenaires de L'ÉTOILE RÉNOVATION TCE. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.
Clauses attributives de compétence
Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.
L'ÉTOILE RÉNOVATION TCE - 23 avenue de la Concorde 75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - 06 98 08 95 40 -letoilerenovation577@gmail.com